La Chaise-Dieu

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BIENVENUE A LA CHAISE DIEU

Site en construction

DÉLIBÉRATIONS

Délibérations de la commune de la Chaise-Dieu

CONSEIL DU 19 01 2023

Ouverture crédits investissement 2023 Budget principal (257Ko) publié le 24/01/2023 à 14:12
Adoption de la charte de gouvernance de la Communauté d'agglomération (308Ko) publié le 24/01/2023 à 14:14
Ouverture crédits investissement 2023 Budget ALSH (255Ko) publié le 24/01/2023 à 14:12
Mobilier bibliothéque (269Ko) publié le 24/01/2023 à 14:14
Subvention comité des fêtes (248Ko) publié le 24/01/2023 à 14:15

CONSEIL DU 10 03 2023

Approbation compte de gestion budget ALSH (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:09
Approbation compte de gestion budget principal (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:08
Approbation compte de gestion budget caisse des écoles (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:10
Durée des amortissements (165Ko) publié le 15/03/2023 à 14:11
Tarifs des repas ALSH (152Ko) publié le 15/03/2023 à 14:11
Tarifs location salles casadéennes (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:12
Achat d'un véhicule (168Ko) publié le 15/03/2023 à 14:12
Devis fenetre batiment ADMR (680Ko) publié le 29/03/2023 à 16:20
Proposition achat de terrain (154Ko) publié le 15/03/2023 à 14:14
Choix emplacement panneau libre expression (157Ko) publié le 15/03/2023 à 14:15
Bar du plan d'eau (149Ko) publié le 15/03/2023 à 14:15
Frais de scolarité reversés dans le cadre du RPI (193Ko) publié le 15/03/2023 à 14:16
Déménagement école (150Ko) publié le 15/03/2023 à 14:16

CONSEIL DU 05 04 2023

Compte administratif commune (1081Ko) publié le 07/04/2023 à 16:19
Compte administratif ALSH (1069Ko) publié le 07/04/2023 à 16:20
Compte administratif caisse des écoles (1078Ko) publié le 07/04/2023 à 16:21
Affectation du résultat Budget Principal (941Ko) publié le 07/04/2023 à 16:22
Affectation du résultat Budget ALSH (972Ko) publié le 07/04/2023 à 16:22
Affectation du résultat Budget Caisse des écoles (947Ko) publié le 07/04/2023 à 16:22
Vote du Budget 2023 au chapitre (526Ko) publié le 07/04/2023 à 16:23
Vote des taux d'imposition (518Ko) publié le 07/04/2023 à 16:23
Achat du terrain AK 221 (550Ko) publié le 19/04/2023 à 11:24
Dépenses à l'article 6232 fêtes et manifestations (1337Ko) publié le 07/04/2023 à 16:24
Critérium du Dauphiné (681Ko) publié le 07/04/2023 à 16:24
Plan de financement de l'école (1062Ko) publié le 07/04/2023 à 16:25
Budget principal commune 2023 (525Ko) publié le 07/04/2023 à 16:25
Budget ALSH 2023 (514Ko) publié le 07/04/2023 à 16:26
Budget Caisse des écoles 2023 (524Ko) publié le 07/04/2023 à 16:26
Taux avancement de grade (1112Ko) publié le 07/04/2023 à 16:27
Permis de construire Baffour (1081Ko) publié le 07/04/2023 à 16:27
Subvention exceptionnelle séjour à Paris (571Ko) publié le 07/04/2023 à 16:28
Extension de la subvention de réfection des façades (680Ko) publié le 11/04/2023 à 14:05
Convention Festival Région des lumiéres (634Ko) publié le 07/04/2023 à 16:29

CONSEIL DU 09 06 2023

Désignation des délégués aux éléctions sénatoriales (203Ko) publié le 13/06/2023 à 14:15

CONSEIL DU 22 06 2023

Vente terrain Mme LABORDE (666Ko) publié le 30/06/2023 à 15:49
Demande achat de terrain Mr NAPOLI (628Ko) publié le 30/06/2023 à 15:50
Convention bibliothéque (724Ko) publié le 30/06/2023 à 15:51
Tarifs sorties ados ALSH (696Ko) publié le 30/06/2023 à 15:51
Tarif chauffage du gymnase (666Ko) publié le 30/06/2023 à 15:52
Tarif cantine scolaire (634Ko) publié le 30/06/2023 à 15:52
Amendement CU (682Ko) publié le 30/06/2023 à 15:53
Avis Certificat d'urbanisme Mr SAVINEL (652Ko) publié le 30/06/2023 à 15:54
Avis Certificat d'urbanisme Mr CARESMIER (610Ko) publié le 30/06/2023 à 15:54
Révision du plan de zonage de la zone patrimoniale protégée (603Ko) publié le 30/06/2023 à 15:55
Retrait de la commune de Viscomtat (602Ko) publié le 30/06/2023 à 15:56
Travaux d'éclairage public tranche 2 (1151Ko) publié le 30/06/2023 à 15:56
Subvention dumiste coopérative scolaire (516Ko) publié le 30/06/2023 à 15:57
Reversement de la subvention séjour à Paris (634Ko) publié le 30/06/2023 à 15:58
Subvention GEB NOUT diffusion (613Ko) publié le 30/06/2023 à 15:59
Convention un écran des étoiles (617Ko) publié le 30/06/2023 à 15:59
Subvention manuels scolaires caisse des écoles (592Ko) publié le 30/06/2023 à 16:00
Admissions créances en non valeurs budget principal (601Ko) publié le 30/06/2023 à 16:00
Admissions créances en non valeurs ALSH (574Ko) publié le 30/06/2023 à 16:01
Délégation de signature (546Ko) publié le 30/06/2023 à 16:01

CONSEIL DU 11 09 2023

Modification liste des membres CCAS (568Ko) publié le 19/09/2023 à 09:43
Adoption du compte financier unique (160Ko) publié le 15/09/2023 à 15:34
Fixation prix de vente stéles et monuments (149Ko) publié le 15/09/2023 à 15:34
Achat de totems en partenariat avec le Syndicat Mixte (152Ko) publié le 15/09/2023 à 15:35
Emprunts pour achat de trrain et réfection de voirie des hameaux (161Ko) publié le 15/09/2023 à 15:35
Création de postes pour avancement de grade (186Ko) publié le 15/09/2023 à 15:36
Création de la commission locale du site patrimonial remarquable (188Ko) publié le 15/09/2023 à 15:37
Choix de l'entreprise suite commission d'appel d'offre pour la réfection des hameaux (155Ko) publié le 15/09/2023 à 15:38
Coupe de bois 2024 forêt sectionnale de Baffour (152Ko) publié le 15/09/2023 à 15:40
Désignation référent déontologie (194Ko) publié le 15/09/2023 à 15:40
Création d'une commission vente des terrains viabilisés (147Ko) publié le 15/09/2023 à 15:41
Désignation du président de la commission tourisme (151Ko) publié le 15/09/2023 à 15:42

CONSEIL DU 17 10 2023

Election des membres propriétaires et des représentants de la commune à la CIAF (1411Ko) publié le 20/10/2023 à 15:12
Convention d'occupation du domaine public par l'IME pour l'installation d'une chaufferie (999Ko) publié le 20/10/2023 à 15:13
Amendement à la délibération 75 (694Ko) publié le 20/10/2023 à 15:15
Achat du minibus de Semabdel et demande de subvention (614Ko) publié le 20/10/2023 à 15:16
Avenant et nouvelle convention du relais petite enfance (718Ko) publié le 20/10/2023 à 15:16
Adoption des nouveaux stauts de la communauté d'agglomération (1566Ko) publié le 20/10/2023 à 15:17
Subvention exceptionnellle à l'association des ainés ruraux (641Ko) publié le 20/10/2023 à 15:18
Situation juridique de la caserne du centre d'incendie et de secours (1386Ko) publié le 20/10/2023 à 15:19
Subvention exceptionnelle à l'association des commercants pour le marché de noel (674Ko) publié le 20/10/2023 à 15:20

CONSEIL DU 11 12 2023

Sortie Syndicat AGEDI (710Ko) publié le 14/12/2023 à 15:57
Participation achat fournitures scolaires (575Ko) publié le 14/12/2023 à 15:57
Tarifs location de salles (1445Ko) publié le 14/12/2023 à 15:58
Tarifs terrasses (682Ko) publié le 14/12/2023 à 15:58
Tarif jetons camping car (561Ko) publié le 14/12/2023 à 15:59
Droit de place pour marché (638Ko) publié le 14/12/2023 à 16:02
Tarifs tractopelle (536Ko) publié le 14/12/2023 à 16:03
Achat vetements de travail employés (584Ko) publié le 14/12/2023 à 16:03
Tarifs horaire employés communaux pour trvaux à la demande (531Ko) publié le 14/12/2023 à 16:04
Tarifs camping 2024 (894Ko) publié le 14/12/2023 à 16:05
Tarifs chalets du camping 2024 (1061Ko) publié le 14/12/2023 à 16:09
Tarif terrasse couverte Bar tabac presse (559Ko) publié le 14/12/2023 à 16:10
Indemnités d'astreintes pour événements climatiques (625Ko) publié le 14/12/2023 à 16:11
Prime de pouvoir d'achat exceptionelle (2526Ko) publié le 14/12/2023 à 16:12
Adressage (633Ko) publié le 14/12/2023 à 16:12
Subvention festival de la chaise-Dieu (564Ko) publié le 14/12/2023 à 16:13
Subventions aux associations (1038Ko) publié le 14/12/2023 à 16:14
Ouverture crédits investissements budget 2024 (591Ko) publié le 14/12/2023 à 16:14
Ouverture crédits investissements budget ALSH 2024 (605Ko) publié le 14/12/2023 à 16:16
Fongibilité des crédits budget 2024 (678Ko) publié le 14/12/2023 à 16:16
Demande de subvention rénovation du stade multisports (1097Ko) publié le 14/12/2023 à 16:17
Reprise amortissements carte communale (669Ko) publié le 14/12/2023 à 16:17

CONSEIL DU 05 02 2024

Rénovation du stade multisports (1080Ko) publié le 06/02/2024 à 17:20
Contrat d'objectifs et de moyens bibliothèque et convention de partenariat altithéque (1201Ko) publié le 06/02/2024 à 17:21
Restitution de la compétence coordination des animations entre bibliothèques (1465Ko) publié le 06/02/2024 à 17:21
Transfert de la compétence maintenance et entretien de l'éclairage public (1244Ko) publié le 06/02/2024 à 17:22
Choix de l'entreprise marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'école (1704Ko) publié le 06/02/2024 à 17:23
Autorisation de signature pour l'achat du terrain AK 221 (653Ko) publié le 06/02/2024 à 17:24
Vente du terrain à M SAEZ (1072Ko) publié le 06/02/2024 à 17:24

CONSEIL DU 29 02 2024

Choix du projet Village d'Avenir (658Ko) publié le 06/03/2024 à 15:34
Assurance statutaire convention avec le CDG 2025 2029 (1197Ko) publié le 06/03/2024 à 15:36
Organisation du vote des co-lotis pour modification du réglement du lotissement (978Ko) publié le 06/03/2024 à 15:36
Cession de terrain à la communauté d'agglomération pour la nouvelle decheterrie (712Ko) publié le 06/03/2024 à 15:37
Approbation du Compte financier unique 2023 Budget principal (1325Ko) publié le 06/03/2024 à 15:38
Approbation du Compte financier unique 2023 Budget annexe ALSH (1303Ko) publié le 06/03/2024 à 15:38

CONSEIL DU 11 04 2024

Création de poste dans le cadre du didpositif parcours emploi compétence (1469Ko) publié le 19/04/2024 à 11:12
Adhésion au groupement de commande porté par le syndicat d'énergie pour l'achat d'énergie (1585Ko) publié le 19/04/2024 à 11:13
Vote des taux d'imposition (525Ko) publié le 19/04/2024 à 11:14
Vote des budgets au chapitre (476Ko) publié le 19/04/2024 à 11:15
Approbation compte de gestion Caisse des écoles (1078Ko) publié le 19/04/2024 à 11:15
Approbation compte administratif caisse des écoles (1084Ko) publié le 19/04/2024 à 11:16
Affectation du résultat ALSH (1014Ko) publié le 19/04/2024 à 11:16
Budget 2024 ALSH (559Ko) publié le 19/04/2024 à 11:17
Affectation du résultat Budget principal (1023Ko) publié le 19/04/2024 à 11:17
Budget principal commune 2024 (539Ko) publié le 19/04/2024 à 11:17

CONSEIL DU 03 05 2024

Désignation du 1er adjoint (1204Ko) publié le 07/05/2024 à 15:42
Représentant à la communauté d'agglomération (552Ko) publié le 07/05/2024 à 15:42
Représentants à la commission du site patrimonial remarquable (642Ko) publié le 07/05/2024 à 15:44
Représentants à la commission intercommunale d'aménagement foncier (637Ko) publié le 07/05/2024 à 15:46
Représentant suppléant au Syndicat Mixte projet Chaise-Dieu (731Ko) publié le 07/05/2024 à 15:57
Représentants de la commune au syndicat intercommunal d'énergies (638Ko) publié le 07/05/2024 à 15:58
Commission appel d'offre (635Ko) publié le 07/05/2024 à 15:59
Commission finances (641Ko) publié le 07/05/2024 à 16:00
Représentant à la direction de l'eau et de l'assainissement (562Ko) publié le 07/05/2024 à 16:01
Tarifs contrats d'engagements éducatifs (1310Ko) publié le 07/05/2024 à 16:02
Tarifs repas ALSH (605Ko) publié le 07/05/2024 à 16:03
Tarifs Journée et demi journées ALSH (1050Ko) publié le 07/05/2024 à 16:04
Adhésion association des élus de montagne (1155Ko) publié le 07/05/2024 à 16:05
Subvention IME pour séjour jeunes aux jeux parlympiques (579Ko) publié le 07/05/2024 à 16:07
Changement adresse IME (591Ko) publié le 07/05/2024 à 16:07

CONSEIL DU 22 07 2024

Représentant suppléant de la commune à la commission intercommunale d'aménagement foncier (699Ko) publié le 24/07/2024 à 11:27
Création Caisse des écoles (2470Ko) publié le 24/07/2024 à 11:28
Adhésion au label ville et village d'accueil des véhicules d'époque (700Ko) publié le 24/07/2024 à 11:29
Approbation du PV de mise à disposition de la gestion des eaux pluviales (1151Ko) publié le 24/07/2024 à 11:29
Approbation convention de délégation pour la gestion des eaux pluviales (1175Ko) publié le 24/07/2024 à 11:30
Subventions aux associations (1102Ko) publié le 24/07/2024 à 11:31
Subvention au Festival de la Chaise-Dieu (549Ko) publié le 24/07/2024 à 11:32
Subvention amendes de police (1000Ko) publié le 24/07/2024 à 11:35
Convention de servitude de passage pour le réseau de chaleur des Chapus (795Ko) publié le 24/07/2024 à 11:32
Installation de réseau de chaleur bois lancement d'un appel à manifestation d'intérêt (1333Ko) publié le 24/07/2024 à 11:34
Maison Saint Robert annulation délibération du 03 Mai (618Ko) publié le 24/07/2024 à 11:36
Maison Saint Robert annulation délibération du 11 Avril (622Ko) publié le 24/07/2024 à 11:37

CONSEIL DU 02 10 2024

Proposition d'élection d'un adjoint avec conseil incomplet (579Ko) publié le 08/10/2024 à 15:10
Election d'un adjoint (614Ko) publié le 08/10/2024 à 15:11
Travaux d'éclairage public (997Ko) publié le 08/10/2024 à 15:11
Rémunération et recrutement des agents recenseurs (709Ko) publié le 08/10/2024 à 15:12
Coupe de bois 2025 (536Ko) publié le 08/10/2024 à 15:13
Participation à l'achat de fournitures scolaires (793Ko) publié le 08/10/2024 à 15:13
Subvention collége du Mont Bar d'Allégre (555Ko) publié le 08/10/2024 à 15:14
Statuts de la Caissse des écoles (500Ko) publié le 08/10/2024 à 15:15
Proposition d'aménagement et plans de l'école (1251Ko) publié le 08/10/2024 à 15:15

CONSEIL du 12 12 2024

Subvention exceptionnelle école pour séjour (603Ko) publié le 19/12/2024 à 12:07
Coffret permanent jardin public (845Ko) publié le 19/12/2024 à 12:08
Travaux éclairage public coffret permanent jardin public (1002Ko) publié le 19/12/2024 à 12:09
Travaux bâtiment ADMR pour création appartement demande de DSIL (1165Ko) publié le 19/12/2024 à 12:08
Viabilisation et bornage Coudert de la Foire (987Ko) publié le 19/12/2024 à 12:10
Demande de subvention DETR 2025 (856Ko) publié le 19/12/2024 à 12:11
Modification du SPR (site patrimonial remarquable) (602Ko) publié le 19/12/2024 à 12:12
Ouverture crédits investissement 2025 Budget principal (591Ko) publié le 19/12/2024 à 12:13
Ouverture crédits investissement 2025 Budget annexe ALSH (556Ko) publié le 19/12/2024 à 12:13
Indemnités d'astreintes pour évènements climatiques (629Ko) publié le 19/12/2024 à 12:14
Assurance statutaire (1246Ko) publié le 19/12/2024 à 12:15
Diminution temps de travail (1455Ko) publié le 19/12/2024 à 12:15
Achat de vêtements de travail employés municipaux (560Ko) publié le 19/12/2024 à 12:18
Avenir du camping (667Ko) publié le 19/12/2024 à 12:18
Réseau de chaleur (974Ko) publié le 19/12/2024 à 12:19
Tarifs location des salles communales 2025 (1790Ko) publié le 19/12/2024 à 12:19

CONSEIL du 17 02 2025

Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges transférées de la Communauté dAgglomération (553Ko) publié le 21/02/2025 à 13:40
Convention d'adhésion au service Assistance Retraite du Centre de Gestion (1295Ko) publié le 21/02/2025 à 13:41
Amortissement des immobilisations en année pleine N+1 (729Ko) publié le 21/02/2025 à 13:42
Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes (501Ko) publié le 21/02/2025 à 13:52
Subvention dotation aux territoires ruraux (863Ko) publié le 21/02/2025 à 13:53
Lancement étude voie douce (653Ko) publié le 21/02/2025 à 13:53
Avenir du Camping (582Ko) publié le 21/02/2025 à 13:54
Validation du plan concernant le batiment de l'ancien college (600Ko) publié le 21/02/2025 à 13:55

CONSEIL DU 07 04 2025

Fongibilité des crédits (634Ko) publié le 11/04/2025 à 09:37
Budget au chapitre (515Ko) publié le 11/04/2025 à 09:38
Taux d'imposition 2025 (536Ko) publié le 11/04/2025 à 09:43
Subvention aux associations (1176Ko) publié le 11/04/2025 à 09:44
Tarifs des mini chalets camping Les Prades 2025 (1040Ko) publié le 11/04/2025 à 09:45
Tarifs et dates d'ouverture du camping (891Ko) publié le 11/04/2025 à 09:45
Tarifs des terrasses (674Ko) publié le 11/04/2025 à 09:39
Location appartement 9 Place du Suchet (610Ko) publié le 11/04/2025 à 09:40
Compte financier unique Budget principal (1244Ko) publié le 11/04/2025 à 09:58
Affectation du résultat 2024 Budget principal (1043Ko) publié le 11/04/2025 à 09:53
Budget principal 2025 (516Ko) publié le 11/04/2025 à 10:34
Tarifs repas ALSH (586Ko) publié le 11/04/2025 à 09:41
Tarifs camp ALSH 2025 (1161Ko) publié le 11/04/2025 à 09:53
Compte financier unique 2024 ALSH (1232Ko) publié le 11/04/2025 à 09:55
Affectation du résultat Budget ALSH (1006Ko) publié le 11/04/2025 à 09:54
Budget ALSH 2025 (529Ko) publié le 11/04/2025 à 09:41
Inscription d'un itinéraire au PDIPR (1257Ko) publié le 11/04/2025 à 09:56
Adhésion au groupement de commande réseau de chaleur bois (1213Ko) publié le 11/04/2025 à 09:57
Convention de mise à disposition de locaux pour les services sociaux (599Ko) publié le 11/04/2025 à 09:42
Convention de renonciation à l'achat de la maison St Robert (987Ko) publié le 11/04/2025 à 09:58

CONSEIL DU 02 07 2025

Convention d'adhésion au groupement de commande pour plateforme de dématérialisation des Marchés publics (1140Ko) publié le 07/07/2025 à 09:33
Tarifs des salles casadéeennes (975Ko) publié le 07/07/2025 à 09:37
Tarif caravane "morte" et interdiction douche seule camping (677Ko) publié le 07/07/2025 à 09:41
Admission en non valeur pour créances irrecouvrables (709Ko) publié le 07/07/2025 à 09:41
Vente terrain AH 141 (765Ko) publié le 07/07/2025 à 09:42
Changement Abribus place de la Gare (640Ko) publié le 07/07/2025 à 09:43
Passage en LED eclairage public quartier Croix de Pierre (1106Ko) publié le 07/07/2025 à 09:44
Enfouissement des réseaux Basse tension quartier Croix de Pierre (1086Ko) publié le 07/07/2025 à 09:44
Enfouissement des réseaux telecom quartier Croix de Pierre (1149Ko) publié le 07/07/2025 à 09:45
Passage en LED eclairage public Village de la Tour (666Ko) publié le 07/07/2025 à 09:46
Approbation modification du site patrimonial remarquable (1521Ko) publié le 07/07/2025 à 09:47
Validation de la phase APD du marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation de l'ancien collége (698Ko) publié le 07/07/2025 à 09:48
Plan de financement de l'école (1115Ko) publié le 07/07/2025 à 09:48
Demande de fond LEADER pour rehabilitation de l'ancien collége pour le regroupement des écoles. (2176Ko) publié le 07/07/2025 à 09:50
Demande de subvention Amendes de police (1237Ko) publié le 07/07/2025 à 09:50
Nom pour aire de repos AB 908 (609Ko) publié le 07/07/2025 à 09:51
Terrain de volley du plan d'eau (630Ko) publié le 07/07/2025 à 09:51
Convention d'engagement pour l'exploitataion de la forêt dans la zone de servitude du radar météo de Sembadel (818Ko) publié le 07/07/2025 à 09:52
Détermination du nombre et de la répartition au sein du conseil communautaire à compter du renouvellement des conseillers municipaux (1539Ko) publié le 07/07/2025 à 09:54
Tarifs repas cantine scolaire (699Ko) publié le 07/07/2025 à 09:54
Reversement subvention cas activités pour le forum des associations (636Ko) publié le 07/07/2025 à 09:55
Subvention exceptionnelle à l'école pour un séjour en 2026 (666Ko) publié le 07/07/2025 à 09:56

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