La Chaise-Dieu

9 °C , Ensoleillé
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Auj

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Ven

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Sam

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Dim

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4, Rue Saint Esprit - 43160 LA CHAISE-DIEU | 04 71 00 01 57

Ensoleillé

La Chaise-Dieu, Jeudi 05 Octobre 2023, 9 °C , Ensoleillé

BIENVENUE A LA CHAISE DIEU

Site en construction

DÉLIBÉRATIONS

Délibérations de la commune de la Chaise-Dieu

CONSEIL DU 03 02 2022

Désignation délégué commission de controle liste éléctorale (251Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention adhésion missions assistance prologiciels et dématérialisation procédures (445Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Panneau lumineux choix modéle et emplacement (430Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Indemnité régisseur suppléant service unifié (439Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs des veillées service unifié (240Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réglement du cimetiére (240Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Reprise de concessions en état d'abandon (675Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet de tarification sociale des cantines (317Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 18 03 2022

Approbation du compte de gestion 2021 Caisse des écoles (426Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Caisse des écoles (457Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion 2021 Budget principal (436Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Budget principal (490Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote des différents taux d'imposition (226Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vente de biens sectionnaux à Arfeuilles (307Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Proposition travaux ONF pour la forêt sectionnale de Baffour (257Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Proposition travaux ONF pour la forêt sectionnale d'Arfeuilles (264Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Contrat de vente de la coupe de bois de la parcelle AI 236 (306Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Achat d'un tracteur tondeuse (310Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Achat lave vaiselle salle de restaurant de la Tour (262Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Changement de 36 lamapdaires éclairage public (310Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Avenant carte communale (399Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Travaux en régie batiment ADMR (432Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réfection d'un mur Rue Saint Martin (273Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Poste de secours pour le plan d'eau (309Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Levée d'une clause particuliére concernant le terrain cadastré (332Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention comité de jumelage (243Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention ensemble c'est tout (220Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention UNSS déplacement championnat de France (230Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 11 04 2022

Approbation du compte de gestion 2021 Centre de loisirs (400Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Centre de loisirs (462Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote du Budget 2022 par Chapitres (209Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat Caisse des écoles (424Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget 2022 Caisse des écoles (229Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Contrats d'engagements éducatifs (549Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Révision réglementation des boisements (316Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 22 04 2022

Affectation du résultat Centre de loisirs (476Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat Budget principal commune (478Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget principal commune 2022 (253Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 25 05 2022

Budget ALSH (262Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Validation montant des attributions de compensation eaux pluviales 2022 (297Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention amendes de police (429Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Temps de travail et organisation (1401Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Adhésion agence ingénierie des territoires (689Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Indemnités pour fonctions itinérantes (618Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Publicité des actes de la collectivité (335Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Transfert subvention rue des fossés/rue de l'aumône (283Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention versement fond de concours pour gestion travaux eaux pluviales Avenue de la Gare (300Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention collége déplacement Clermont-Ferrand (250Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 20 07 2022

Contrat apprentissage (578Ko) publié le 22/07/2022 à 14:37
Passage à la nomenclature comptable M57 (432Ko) publié le 22/07/2022 à 14:38
Intégration de l'indemnité de régie au régime indemnitaire (642Ko) publié le 22/07/2022 à 14:39
Convention de partenariat avec un écran des étoiles (272Ko) publié le 22/07/2022 à 14:39
Tarifs camps de 3 nuits ALSH (295Ko) publié le 22/07/2022 à 14:40
Travaux escaliers entre Avenue de la Gare et rue des fossés (249Ko) publié le 22/07/2022 à 14:41
Subvention au Parc Livradois Forez (317Ko) publié le 22/07/2022 à 14:41
Décisison modificative au Budget numéro 1/2022 (349Ko) publié le 22/07/2022 à 14:42
Coupe de bois Arfeuilles (297Ko) publié le 22/07/2022 à 14:42

CONSEIL DU 14 09 2022

Adhésion communes forestiéres de Haute-Loire (282Ko) publié le 16/09/2022 à 10:38
Décision modificative 1 (358Ko) publié le 16/09/2022 à 10:39
Remboursement frais avancés (268Ko) publié le 16/09/2022 à 10:40
Adoption nouveaux statuts agence ingénierie des territoires (556Ko) publié le 16/09/2022 à 10:45
Travaux éclairage public (463Ko) publié le 16/09/2022 à 10:46
Désignation conseiller municipal correspondant incendie et secours (441Ko) publié le 16/09/2022 à 10:47
Chauffage Bar du plan d'eau (316Ko) publié le 16/09/2022 à 10:48
Vente biens de sectionaux Arfeuilles (508Ko) publié le 16/09/2022 à 10:50
Convention de dématérialisation des marchés publics (446Ko) publié le 16/09/2022 à 10:51
Installation d'une rampe Rue Henri-Pourrat (305Ko) publié le 16/09/2022 à 10:53
Module complémentaire site internet (272Ko) publié le 16/09/2022 à 10:54

CONSEIL DU 22 09 2022

D_69_2022 Attribution marché public (366Ko) publié le 12/10/2022 à 16:43

CONSEIL DU 18 10 2022

Approbation rapport de la CLECT (291Ko) publié le 21/10/2022 à 11:15
Approbation rapport activité communauté d'agglomération (248Ko) publié le 21/10/2022 à 11:16
Convention temps globaux CAF ALSH (540Ko) publié le 21/10/2022 à 11:17
Passage à la nomenclature comptable M57 ALSH Caisse des écoles (458Ko) publié le 21/10/2022 à 11:17
Fongibilité des crédit budget 2023 (307Ko) publié le 21/10/2022 à 11:18
Subvention exceptionelle ainés ruraux (266Ko) publié le 21/10/2022 à 11:18
Subvention exceptionelle séjour au ski (268Ko) publié le 21/10/2022 à 11:19
Création commission signalétique (263Ko) publié le 21/10/2022 à 11:19

CONSEIL DU 25 11 2022

Vente biens de section au profit des habitants d'Arfeuilles (2089Ko) publié le 07/12/2022 à 15:25
Vente de terrains viabilisés et fixation du prix de vente terrains viabilisés (668Ko) publié le 07/12/2022 à 15:26
Création commission étude de la situation camping, village de vacances, bar du plan d'eau (316Ko) publié le 07/12/2022 à 15:27
Emplacement de la mairie sur le site (291Ko) publié le 07/12/2022 à 15:28
Demande de subvention DETR 2023 (373Ko) publié le 07/12/2022 à 15:29
Changement de lampadaires éclairage public en 1 an au lieu de 3 ans (271Ko) publié le 07/12/2022 à 15:30
Travaux batiment 25 Rue Saint Martin (312Ko) publié le 07/12/2022 à 15:44
Demande de subvention des associations 2022 (298Ko) publié le 07/12/2022 à 15:45
Participation achat fournitures scolaires écoles 2023 (246Ko) publié le 07/12/2022 à 15:46
Participation ADMR aux frais des locaux 2023 (251Ko) publié le 07/12/2022 à 15:49
Tarifs location petite salle et grande salle des fêtes 2023 (532Ko) publié le 07/12/2022 à 15:50
Tarif location de la salle d'animation 2023 (313Ko) publié le 07/12/2022 à 15:51
Tarifs salle de restaurant 2023 (329Ko) publié le 07/12/2022 à 15:52
Tarifs vente de concession et cases au cimetiére (295Ko) publié le 07/12/2022 à 15:54
Tarif terrasse couverte la Traille 2023 (229Ko) publié le 07/12/2022 à 15:55
Tarifs location terrain les Prades (235Ko) publié le 07/12/2022 à 15:56
Tarifs terrases 2023 (284Ko) publié le 07/12/2022 à 15:56
Tarifs droits de place marché 2023 (252Ko) publié le 07/12/2022 à 15:57
Tarifs jetons borne camping car (227Ko) publié le 07/12/2022 à 15:58
Tarifs tractopelle ou camion 2023 (223Ko) publié le 07/12/2022 à 15:58
Tarifs employés communaux pour travaux à la demande d'un tiers (238Ko) publié le 20/01/2023 à 11:19
Achat vêtements de travail employés (254Ko) publié le 07/12/2022 à 15:59
Tarifs camping 2023 (368Ko) publié le 07/12/2022 à 16:00
Tarifs mini chalets 2023 (176Ko) publié le 07/12/2022 à 16:05
Convention locaux accueil de loisirs (262Ko) publié le 07/12/2022 à 16:06
Renouvellement bail appartement salle des fêtes (294Ko) publié le 07/12/2022 à 16:07
Ville d'arrivée Critérium du dauphiné (303Ko) publié le 07/12/2022 à 16:08
Chauffage Bar du plan d'eau (253Ko) publié le 07/12/2022 à 16:08
Subvention festival de la Chaise-Dieu (237Ko) publié le 07/12/2022 à 16:09
Indemnité d'astreintes pour événement climatiques (470Ko) publié le 07/12/2022 à 16:10
Subvention comité de jumelage (254Ko) publié le 20/01/2023 à 11:20

CONSEIL DU 19 01 2023

Ouverture crédits investissement 2023 Budeget principal (257Ko) publié le 24/01/2023 à 14:12
Adoption de la charte de gouvernance de la Communauté d'agglomération (308Ko) publié le 24/01/2023 à 14:14
Ouverture crédits investissement 2023 Budget ALSH (255Ko) publié le 24/01/2023 à 14:12
Mobilier bibliothéque (269Ko) publié le 24/01/2023 à 14:14
Subvention comité des fêtes (248Ko) publié le 24/01/2023 à 14:15

CONSEIL DU 10 03 2023

Approbation compte de gestion budget ALSH (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:09
Approbation compte de gestion budget principal (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:08
Approbation compte de gestion budget caisse des écoles (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:10
Dissolution caisse des écoles (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:10
Durée des amortissements (165Ko) publié le 15/03/2023 à 14:11
Tarifs des repas ALSH (152Ko) publié le 15/03/2023 à 14:11
Tarifs location salles casadéennes (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:12
Achat d'un véhicule (168Ko) publié le 15/03/2023 à 14:12
Devis fenetre batiment ADMR (680Ko) publié le 29/03/2023 à 16:20
Proposition achat de terrain (154Ko) publié le 15/03/2023 à 14:14
Choix emplacement panneau libre expression (157Ko) publié le 15/03/2023 à 14:15
Bar du plan d'eau (149Ko) publié le 15/03/2023 à 14:15
Frais de scolarité reversés dans le cadre du RPI (193Ko) publié le 15/03/2023 à 14:16
Déménagement école (150Ko) publié le 15/03/2023 à 14:16

CONSEIL DU 05 04 2023

Compte administratif commune (1081Ko) publié le 07/04/2023 à 16:19
Compte administratif ALSH (1069Ko) publié le 07/04/2023 à 16:20
Compte administratif caisse des écoles (1078Ko) publié le 07/04/2023 à 16:21
Affectation du résultat Budget Principal (941Ko) publié le 07/04/2023 à 16:22
Affectation du résultat Budget ALSH (972Ko) publié le 07/04/2023 à 16:22
Affectation du résultat Budget Caisse des écoles (947Ko) publié le 07/04/2023 à 16:22
Vote du Budget 2023 au chapitre (526Ko) publié le 07/04/2023 à 16:23
Vote des taux d'imposition (518Ko) publié le 07/04/2023 à 16:23
Achat du terrain AK 221 (550Ko) publié le 19/04/2023 à 11:24
Dépenses à l'article 6232 fêtes et manifestations (1337Ko) publié le 07/04/2023 à 16:24
Critérium du Dauphiné (681Ko) publié le 07/04/2023 à 16:24
Plan de financement de l'école (1062Ko) publié le 07/04/2023 à 16:25
Budget principal commune 2023 (525Ko) publié le 07/04/2023 à 16:25
Budget ALSH 2023 (514Ko) publié le 07/04/2023 à 16:26
Budget Caisse des écoles 2023 (524Ko) publié le 07/04/2023 à 16:26
Taux avancement de grade (1112Ko) publié le 07/04/2023 à 16:27
Permis de construire Baffour (1081Ko) publié le 07/04/2023 à 16:27
Subvention exceptionnelle séjour à Paris (571Ko) publié le 07/04/2023 à 16:28
Extension de la subvention de réfection des façades (680Ko) publié le 11/04/2023 à 14:05
Convention Festival Région des lumiéres (634Ko) publié le 07/04/2023 à 16:29

CONSEIL DU 09 06 2023

Désignation des délégués aux éléctions sénatoriales (203Ko) publié le 13/06/2023 à 14:15

CONSEIL DU 22 06 2023

Vente terrain Mme LABORDE (666Ko) publié le 30/06/2023 à 15:49
Demande achat de terrain Mr NAPOLI (628Ko) publié le 30/06/2023 à 15:50
Convention bibliothéque (724Ko) publié le 30/06/2023 à 15:51
Tarifs sorties ados ALSH (696Ko) publié le 30/06/2023 à 15:51
Tarif chauffage du gymnase (666Ko) publié le 30/06/2023 à 15:52
Tarif cantine scolaire (634Ko) publié le 30/06/2023 à 15:52
Amendement CU (682Ko) publié le 30/06/2023 à 15:53
Avis Certificat d'urbanisme Mr SAVINEL (652Ko) publié le 30/06/2023 à 15:54
Avis Certificat d'urbanisme Mr CARESMIER (610Ko) publié le 30/06/2023 à 15:54
Révision du plan de zonage de la zone patrimoniale protégée (603Ko) publié le 30/06/2023 à 15:55
Retrait de la commune de Viscomtat (602Ko) publié le 30/06/2023 à 15:56
Travaux d'éclairage public tranche 2 (1151Ko) publié le 30/06/2023 à 15:56
Subvention dumiste coopérative scolaire (516Ko) publié le 30/06/2023 à 15:57
Reversement de la subvention séjour à Paris (634Ko) publié le 30/06/2023 à 15:58
Subvention GEB NOUT diffusion (613Ko) publié le 30/06/2023 à 15:59
Convention un écran des étoiles (617Ko) publié le 30/06/2023 à 15:59
Subvention manuels scolaires caisse des écoles (592Ko) publié le 30/06/2023 à 16:00
Admissions créances en non valeurs budget principal (601Ko) publié le 30/06/2023 à 16:00
Admissions créances en non valeurs ALSH (574Ko) publié le 30/06/2023 à 16:01
Délégation de signature (546Ko) publié le 30/06/2023 à 16:01

CONSEIL DU 11 09 2023

Modification liste des membres CCAS (568Ko) publié le 19/09/2023 à 09:43
Adoption du compte financier unique (160Ko) publié le 15/09/2023 à 15:34
Fixation prix de vente stéles et monuments (149Ko) publié le 15/09/2023 à 15:34
Achat de totems en partenariat avec le Syndicat Mixte (152Ko) publié le 15/09/2023 à 15:35
Emprunts pour achat de trrain et réfection de voirie des hameaux (161Ko) publié le 15/09/2023 à 15:35
Création de postes pour avancement de grade (186Ko) publié le 15/09/2023 à 15:36
Création de la commission locale du site patrimonial remarquable (188Ko) publié le 15/09/2023 à 15:37
Choix de l'entreprise suite commission d'appel d'offre pour la réfection des hameaux (155Ko) publié le 15/09/2023 à 15:38
Coupe de bois 2024 forêt sectionnale de Baffour (152Ko) publié le 15/09/2023 à 15:40
Désignation référent déontologie (194Ko) publié le 15/09/2023 à 15:40
Création d'une commission vente des terrains viabilisés (147Ko) publié le 15/09/2023 à 15:41
Désignation du président de la commission tourisme (151Ko) publié le 15/09/2023 à 15:42

4 Rue Saint Esprit
43160 LA CHAISE-DIEU
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HORAIRES DE LA MAIRIE

Lundi 9H 12H / 13H30 17H30
Mardi fermeture
Mercredi 9H 12H / 13H30 17H30
Jeudi 9 H 12H / 13H30 17H30
Vendredi 9H 12 H / 13H30 16H30

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