La Chaise-Dieu

-4 °C , Ensoleillé
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Humidité: 100%

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Mer

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Jeu

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4, Rue Saint Esprit - 43160 LA CHAISE-DIEU | 04 71 00 01 57

Ensoleillé

La Chaise-Dieu, Mardi 06 Décembre 2022, -4 °C , Ensoleillé

BIENVENUE A LA CHAISE DIEU

Site en construction

DÉLIBÉRATIONS

Délibérations de la commune de la Chaise-Dieu

CONSEIL DU 21 09 2021

Participation au groupement de commande d'achat panneaux lumineux (561Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Contentieux avec Mr Bereaux et la flûte Casadéenne (337Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention complémentaire coopérative scolaire (308Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet de déclassement Avenue de la Gare (354Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs cantine (316Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention DETR Actes (354Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Signature avenant Colas (341Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 16 11 2021

Approbation du rapport annuel prix et qualité du service eau et assainissement (366Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du rapport de la comission locale d'évaluation des charges locatives (470Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Temps de travail et organisation du travail (1469Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention dotation équipement des territoires ruraux 2022 (398Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Renouvellement du Bail du Bar du plan d'eau (377Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Destination coupe de bois 2022 (363Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Décision modificative du Budget 2021 (379Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Choix prestataires copieur (315Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Astreintes de neige (341Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Service unifié avenant à la convention (324Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs des stages Syndicat mixte (352Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Avenant convention Gymnase (332Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Remboursement navette 2021/2022 (424Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs participation entretien locaux ALSH (324Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs participation fournitures scolaires 2022 (315Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs location salle animation 2022 (318Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifsl ocation terasse La traille 2022 (310Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs location terasses 2022 (357Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs location terrain Les Prades 2022 (297Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs location tractopelle camion 2022 (297Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs participation frais des locaux ADMR 2022 (321Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs camping 2022 (366Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs location mini chalets 2022 (409Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs jetons borne camping-car 2022 (301Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs droit de place 2022 (333Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs employes communaux 2022 (303Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs location restaurant de la Tour 2022 (342Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs location salle des fêtes 2022 (389Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs vente concession (365Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs achat vêtements employés communaux (324Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention exceptionelle association des commercants (302Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 20 12 2021

Ouverture de crédits d'investissement 2022 (322Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Décision modificative du Budget 2021 numéro 2 (360Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Achat Parcelle Mme DUCHAMPT (388Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Autorisation signature Acte Mme DUCHAMPT (659Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Choix projets financement Région (377Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Détermination taux de promotion et avancement de grade 2022 (364Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Instauration redevance occupation domaine public confiant gestion, controle et collecte au Syndicat d'energies (1202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention Festival de la CHAISE-DIEU (313Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 03 02 2022

Désignation délégué commission de controle liste éléctorale (251Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention adhésion missions assistance prologiciels et dématérialisation procédures (445Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Panneau lumineux choix modéle et emplacement (430Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Indemnité régisseur suppléant service unifié (439Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs des veillées service unifié (240Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réglement du cimetiére (240Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Reprise de concessions en état d'abandon (675Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet de tarification sociale des cantines (317Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 18 03 2022

Approbation du compte de gestion 2021 Caisse des écoles (426Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Caisse des écoles (457Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion 2021 Budget principal (436Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Budget principal (490Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote des différents taux d'imposition (226Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vente de biens sectionnaux à Arfeuilles (307Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Proposition travaux ONF pour la forêt sectionnale de Baffour (257Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Proposition travaux ONF pour la forêt sectionnale d'Arfeuilles (264Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Contrat de vente de la coupe de bois de la parcelle AI 236 (306Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Achat d'un tracteur tondeuse (310Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Achat lave vaiselle salle de restaurant de la Tour (262Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Changement de 36 lamapdaires éclairage public (310Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Avenant carte communale (399Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Travaux en régie batiment ADMR (432Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réfection d'un mur Rue Saint Martin (273Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Poste de secours pour le plan d'eau (309Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Levée d'une clause particuliére concernant le terrain cadastré (332Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention comité de jumelage (243Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention ensemble c'est tout (220Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention UNSS déplacement championnat de France (230Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 11 04 2022

Approbation du compte de gestion 2021 Centre de loisirs (400Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Centre de loisirs (462Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote du Budget 2022 par Chapitres (209Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat Caisse des écoles (424Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget 2022 Caisse des écoles (229Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Contrats d'engagements éducatifs (549Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Révision réglementation des boisements (316Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 22 04 2022

Affectation du résultat Centre de loisirs (476Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat Budget principal commune (478Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget principal commune 2022 (253Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 25 05 2022

Budget ALSH (262Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Validation montant des attributions de compensation eaux pluviales 2022 (297Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention amendes de police (429Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Temps de travail et organisation (1401Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Adhésion agence ingénierie des territoires (689Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Indemnités pour fonctions itinérantes (618Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Publicité des actes de la collectivité (335Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Transfert subvention rue des fossés/rue de l'aumône (283Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention versement fond de concours pour gestion travaux eaux pluviales Avenue de la Gare (300Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention collége déplacement Clermont-Ferrand (250Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 20 07 2022

Contrat apprentissage (578Ko) publié le 22/07/2022 à 14:37
Passage à la nomenclature comptable M57 (432Ko) publié le 22/07/2022 à 14:38
Intégration de l'indemnité de régie au régime indemnitaire (642Ko) publié le 22/07/2022 à 14:39
Convention de partenariat avec un écran des étoiles (272Ko) publié le 22/07/2022 à 14:39
Tarifs camps de 3 nuits ALSH (295Ko) publié le 22/07/2022 à 14:40
Travaux escaliers entre Avenue de la Gare et rue des fossés (249Ko) publié le 22/07/2022 à 14:41
Subvention au Parc Livradois Forez (317Ko) publié le 22/07/2022 à 14:41
Décisison modificative au Budget numéro 1/2022 (349Ko) publié le 22/07/2022 à 14:42
Coupe de bois Arfeuilles (297Ko) publié le 22/07/2022 à 14:42

CONSEIL DU 14 09 2022

Adhésion communes forestiéres de Haute-Loire (282Ko) publié le 16/09/2022 à 10:38
Décision modificative 1 (358Ko) publié le 16/09/2022 à 10:39
Remboursement frais avancés (268Ko) publié le 16/09/2022 à 10:40
Adoption nouveaux statuts agence ingénierie des territoires (556Ko) publié le 16/09/2022 à 10:45
Travaux éclairage public (463Ko) publié le 16/09/2022 à 10:46
Désignation conseiller municipal correspondant incendie et secours (441Ko) publié le 16/09/2022 à 10:47
Chauffage Bar du plan d'eau (316Ko) publié le 16/09/2022 à 10:48
Vente biens de sectionaux Arfeuilles (508Ko) publié le 16/09/2022 à 10:50
Convention de dématérialisation des marchés publics (446Ko) publié le 16/09/2022 à 10:51
Installation d'une rampe Rue Henri-Pourrat (305Ko) publié le 16/09/2022 à 10:53
Module complémentaire site internet (272Ko) publié le 16/09/2022 à 10:54

CONSEIL DU 22 09 2022

D_69_2022 Attribution marché public (366Ko) publié le 12/10/2022 à 16:43

CONSEIL DU 18 10 2022

Approbation rapport de la CLECT (291Ko) publié le 21/10/2022 à 11:15
Approbation rapport activité communauté d'agglomération (248Ko) publié le 21/10/2022 à 11:16
Convention temps globaux CAF ALSH (540Ko) publié le 21/10/2022 à 11:17
Passage à la nomenclature comptable M57 ALSH Caisse des écoles (458Ko) publié le 21/10/2022 à 11:17
Fongibilité des crédit budget 2023 (307Ko) publié le 21/10/2022 à 11:18
Subvention exceptionelle ainés ruraux (266Ko) publié le 21/10/2022 à 11:18
Subvention exceptionelle séjour au ski (268Ko) publié le 21/10/2022 à 11:19
Création commission signalétique (263Ko) publié le 21/10/2022 à 11:19

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43160 LA CHAISE-DIEU
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HORAIRES DE LA MAIRIE

Lundi 9H 12H / 13H30 17H30
Mardi fermeture
Mercredi 9H 12H / 13H30 17H30
Jeudi 9 H 12H / 13H30 17H30
Vendredi 9H 12 H / 13H30 16H30

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