La Chaise-Dieu
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Délibérations de la commune de la Chaise-Dieu
CONSEIL DU 03 02 2022
Désignation délégué commission de controle liste éléctorale
(251Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention adhésion missions assistance prologiciels et dématérialisation procédures
(445Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Panneau lumineux choix modéle et emplacement
(430Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Indemnité régisseur suppléant service unifié
(439Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs des veillées service unifié
(240Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Réglement du cimetiére
(240Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Reprise de concessions en état d'abandon
(675Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet de tarification sociale des cantines
(317Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CONSEIL DU 18 03 2022
Approbation du compte de gestion 2021 Caisse des écoles
(426Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Caisse des écoles
(457Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion 2021 Budget principal
(436Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Budget principal
(490Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote des différents taux d'imposition
(226Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Vente de biens sectionnaux à Arfeuilles
(307Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Proposition travaux ONF pour la forêt sectionnale de Baffour
(257Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Proposition travaux ONF pour la forêt sectionnale d'Arfeuilles
(264Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Contrat de vente de la coupe de bois de la parcelle AI 236
(306Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Achat d'un tracteur tondeuse
(310Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Achat lave vaiselle salle de restaurant de la Tour
(262Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Changement de 36 lamapdaires éclairage public
(310Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Avenant carte communale
(399Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Travaux en régie batiment ADMR
(432Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Réfection d'un mur Rue Saint Martin
(273Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Poste de secours pour le plan d'eau
(309Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Levée d'une clause particuliére concernant le terrain cadastré
(332Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention comité de jumelage
(243Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention ensemble c'est tout
(220Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention UNSS déplacement championnat de France
(230Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CONSEIL DU 11 04 2022
Approbation du compte de gestion 2021 Centre de loisirs
(400Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Centre de loisirs
(462Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote du Budget 2022 par Chapitres
(209Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat Caisse des écoles
(424Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget 2022 Caisse des écoles
(229Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Contrats d'engagements éducatifs
(549Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Révision réglementation des boisements
(316Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CONSEIL DU 22 04 2022
Affectation du résultat Centre de loisirs
(476Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat Budget principal commune
(478Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget principal commune 2022
(253Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CONSEIL DU 25 05 2022
Budget ALSH
(262Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Validation montant des attributions de compensation eaux pluviales 2022
(297Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention amendes de police
(429Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Temps de travail et organisation
(1401Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Adhésion agence ingénierie des territoires
(689Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Indemnités pour fonctions itinérantes
(618Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Publicité des actes de la collectivité
(335Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Transfert subvention rue des fossés/rue de l'aumône
(283Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention versement fond de concours pour gestion travaux eaux pluviales Avenue de la Gare
(300Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention collége déplacement Clermont-Ferrand
(250Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CONSEIL DU 20 07 2022
Contrat apprentissage
(578Ko)
publié le 22/07/2022 à 14:37
Passage à la nomenclature comptable M57
(432Ko)
publié le 22/07/2022 à 14:38
Intégration de l'indemnité de régie au régime indemnitaire
(642Ko)
publié le 22/07/2022 à 14:39
Convention de partenariat avec un écran des étoiles
(272Ko)
publié le 22/07/2022 à 14:39
Tarifs camps de 3 nuits ALSH
(295Ko)
publié le 22/07/2022 à 14:40
Travaux escaliers entre Avenue de la Gare et rue des fossés
(249Ko)
publié le 22/07/2022 à 14:41
Subvention au Parc Livradois Forez
(317Ko)
publié le 22/07/2022 à 14:41
Décisison modificative au Budget numéro 1/2022
(349Ko)
publié le 22/07/2022 à 14:42
Coupe de bois Arfeuilles
(297Ko)
publié le 22/07/2022 à 14:42
CONSEIL DU 14 09 2022
Adhésion communes forestiéres de Haute-Loire
(282Ko)
publié le 16/09/2022 à 10:38
Décision modificative 1
(358Ko)
publié le 16/09/2022 à 10:39
Remboursement frais avancés
(268Ko)
publié le 16/09/2022 à 10:40
Adoption nouveaux statuts agence ingénierie des territoires
(556Ko)
publié le 16/09/2022 à 10:45
Travaux éclairage public
(463Ko)
publié le 16/09/2022 à 10:46
Désignation conseiller municipal correspondant incendie et secours
(441Ko)
publié le 16/09/2022 à 10:47
Chauffage Bar du plan d'eau
(316Ko)
publié le 16/09/2022 à 10:48
Vente biens de sectionaux Arfeuilles
(508Ko)
publié le 16/09/2022 à 10:50
Convention de dématérialisation des marchés publics
(446Ko)
publié le 16/09/2022 à 10:51
Installation d'une rampe Rue Henri-Pourrat
(305Ko)
publié le 16/09/2022 à 10:53
Module complémentaire site internet
(272Ko)
publié le 16/09/2022 à 10:54
CONSEIL DU 22 09 2022
D_69_2022 Attribution marché public
(366Ko)
publié le 12/10/2022 à 16:43
CONSEIL DU 18 10 2022
Approbation rapport de la CLECT
(291Ko)
publié le 21/10/2022 à 11:15
Approbation rapport activité communauté d'agglomération
(248Ko)
publié le 21/10/2022 à 11:16
Convention temps globaux CAF ALSH
(540Ko)
publié le 21/10/2022 à 11:17
Passage à la nomenclature comptable M57 ALSH Caisse des écoles
(458Ko)
publié le 21/10/2022 à 11:17
Fongibilité des crédit budget 2023
(307Ko)
publié le 21/10/2022 à 11:18
Subvention exceptionelle ainés ruraux
(266Ko)
publié le 21/10/2022 à 11:18
Subvention exceptionelle séjour au ski
(268Ko)
publié le 21/10/2022 à 11:19
Création commission signalétique
(263Ko)
publié le 21/10/2022 à 11:19
CONSEIL DU 25 11 2022
Vente biens de section au profit des habitants d'Arfeuilles
(2089Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:25
Vente de terrains viabilisés et fixation du prix de vente terrains viabilisés
(668Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:26
Création commission étude de la situation camping, village de vacances, bar du plan d'eau
(316Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:27
Emplacement de la mairie sur le site
(291Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:28
Demande de subvention DETR 2023
(373Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:29
Changement de lampadaires éclairage public en 1 an au lieu de 3 ans
(271Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:30
Travaux batiment 25 Rue Saint Martin
(312Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:44
Demande de subvention des associations 2022
(298Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:45
Participation achat fournitures scolaires écoles 2023
(246Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:46
Participation ADMR aux frais des locaux 2023
(251Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:49
Tarifs location petite salle et grande salle des fêtes 2023
(532Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:50
Tarif location de la salle d'animation 2023
(313Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:51
Tarifs salle de restaurant 2023
(329Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:52
Tarifs vente de concession et cases au cimetiére
(295Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:54
Tarif terrasse couverte la Traille 2023
(229Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:55
Tarifs location terrain les Prades
(235Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:56
Tarifs terrases 2023
(284Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:56
Tarifs droits de place marché 2023
(252Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:57
Tarifs jetons borne camping car
(227Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:58
Tarifs tractopelle ou camion 2023
(223Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:58
Tarifs employés communaux pour travaux à la demande d'un tiers
(238Ko)
publié le 20/01/2023 à 11:19
Achat vêtements de travail employés
(254Ko)
publié le 07/12/2022 à 15:59
Tarifs camping 2023
(368Ko)
publié le 07/12/2022 à 16:00
Tarifs mini chalets 2023
(176Ko)
publié le 07/12/2022 à 16:05
Convention locaux accueil de loisirs
(262Ko)
publié le 07/12/2022 à 16:06
Renouvellement bail appartement salle des fêtes
(294Ko)
publié le 07/12/2022 à 16:07
Ville d'arrivée Critérium du dauphiné
(303Ko)
publié le 07/12/2022 à 16:08
Chauffage Bar du plan d'eau
(253Ko)
publié le 07/12/2022 à 16:08
Subvention festival de la Chaise-Dieu
(237Ko)
publié le 07/12/2022 à 16:09
Indemnité d'astreintes pour événement climatiques
(470Ko)
publié le 07/12/2022 à 16:10
Subvention comité de jumelage
(254Ko)
publié le 20/01/2023 à 11:20
CONSEIL DU 19 01 2023
Ouverture crédits investissement 2023 Budeget principal
(257Ko)
publié le 24/01/2023 à 14:12
Adoption de la charte de gouvernance de la Communauté d'agglomération
(308Ko)
publié le 24/01/2023 à 14:14
Ouverture crédits investissement 2023 Budget ALSH
(255Ko)
publié le 24/01/2023 à 14:12
Mobilier bibliothéque
(269Ko)
publié le 24/01/2023 à 14:14
Subvention comité des fêtes
(248Ko)
publié le 24/01/2023 à 14:15
CONSEIL DU 10 03 2023
Approbation compte de gestion budget ALSH
(159Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:09
Approbation compte de gestion budget principal
(159Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:08
Approbation compte de gestion budget caisse des écoles
(159Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:10
Durée des amortissements
(165Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:11
Tarifs des repas ALSH
(152Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:11
Tarifs location salles casadéennes
(159Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:12
Achat d'un véhicule
(168Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:12
Devis fenetre batiment ADMR
(680Ko)
publié le 29/03/2023 à 16:20
Proposition achat de terrain
(154Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:14
Choix emplacement panneau libre expression
(157Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:15
Bar du plan d'eau
(149Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:15
Frais de scolarité reversés dans le cadre du RPI
(193Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:16
Déménagement école
(150Ko)
publié le 15/03/2023 à 14:16
CONSEIL DU 05 04 2023
Compte administratif commune
(1081Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:19
Compte administratif ALSH
(1069Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:20
Compte administratif caisse des écoles
(1078Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:21
Affectation du résultat Budget Principal
(941Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:22
Affectation du résultat Budget ALSH
(972Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:22
Affectation du résultat Budget Caisse des écoles
(947Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:22
Vote du Budget 2023 au chapitre
(526Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:23
Vote des taux d'imposition
(518Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:23
Achat du terrain AK 221
(550Ko)
publié le 19/04/2023 à 11:24
Dépenses à l'article 6232 fêtes et manifestations
(1337Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:24
Critérium du Dauphiné
(681Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:24
Plan de financement de l'école
(1062Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:25
Budget principal commune 2023
(525Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:25
Budget ALSH 2023
(514Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:26
Budget Caisse des écoles 2023
(524Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:26
Taux avancement de grade
(1112Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:27
Permis de construire Baffour
(1081Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:27
Subvention exceptionnelle séjour à Paris
(571Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:28
Extension de la subvention de réfection des façades
(680Ko)
publié le 11/04/2023 à 14:05
Convention Festival Région des lumiéres
(634Ko)
publié le 07/04/2023 à 16:29
CONSEIL DU 09 06 2023
Désignation des délégués aux éléctions sénatoriales
(203Ko)
publié le 13/06/2023 à 14:15
CONSEIL DU 22 06 2023
Vente terrain Mme LABORDE
(666Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:49
Demande achat de terrain Mr NAPOLI
(628Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:50
Convention bibliothéque
(724Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:51
Tarifs sorties ados ALSH
(696Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:51
Tarif chauffage du gymnase
(666Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:52
Tarif cantine scolaire
(634Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:52
Amendement CU
(682Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:53
Avis Certificat d'urbanisme Mr SAVINEL
(652Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:54
Avis Certificat d'urbanisme Mr CARESMIER
(610Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:54
Révision du plan de zonage de la zone patrimoniale protégée
(603Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:55
Retrait de la commune de Viscomtat
(602Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:56
Travaux d'éclairage public tranche 2
(1151Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:56
Subvention dumiste coopérative scolaire
(516Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:57
Reversement de la subvention séjour à Paris
(634Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:58
Subvention GEB NOUT diffusion
(613Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:59
Convention un écran des étoiles
(617Ko)
publié le 30/06/2023 à 15:59
Subvention manuels scolaires caisse des écoles
(592Ko)
publié le 30/06/2023 à 16:00
Admissions créances en non valeurs budget principal
(601Ko)
publié le 30/06/2023 à 16:00
Admissions créances en non valeurs ALSH
(574Ko)
publié le 30/06/2023 à 16:01
Délégation de signature
(546Ko)
publié le 30/06/2023 à 16:01
CONSEIL DU 11 09 2023
Modification liste des membres CCAS
(568Ko)
publié le 19/09/2023 à 09:43
Adoption du compte financier unique
(160Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:34
Fixation prix de vente stéles et monuments
(149Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:34
Achat de totems en partenariat avec le Syndicat Mixte
(152Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:35
Emprunts pour achat de trrain et réfection de voirie des hameaux
(161Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:35
Création de postes pour avancement de grade
(186Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:36
Création de la commission locale du site patrimonial remarquable
(188Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:37
Choix de l'entreprise suite commission d'appel d'offre pour la réfection des hameaux
(155Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:38
Coupe de bois 2024 forêt sectionnale de Baffour
(152Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:40
Désignation référent déontologie
(194Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:40
Création d'une commission vente des terrains viabilisés
(147Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:41
Désignation du président de la commission tourisme
(151Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:42
CONSEIL DU 17 10 2023
Election des membres propriétaires et des représentants de la commune à la CIAF
(1411Ko)
publié le 20/10/2023 à 15:12
Convention d'occupation du domaine public par l'IME pour l'installation d'une chaufferie
(999Ko)
publié le 20/10/2023 à 15:13
Amendement à la délibération 75
(694Ko)
publié le 20/10/2023 à 15:15
Achat du minibus de Semabdel et demande de subvention
(614Ko)
publié le 20/10/2023 à 15:16
Avenant et nouvelle convention du relais petite enfance
(718Ko)
publié le 20/10/2023 à 15:16
Adoption des nouveaux stauts de la communauté d'agglomération
(1566Ko)
publié le 20/10/2023 à 15:17
Subvention exceptionnellle à l'association des ainés ruraux
(641Ko)
publié le 20/10/2023 à 15:18
Situation juridique de la caserne du centre d'incendie et de secours
(1386Ko)
publié le 20/10/2023 à 15:19
Subvention exceptionnelle à l'association des commercants pour le marché de noel
(674Ko)
publié le 20/10/2023 à 15:20
CONSEIL DU 11 12 2023
Sortie Syndicat AGEDI
(710Ko)
publié le 14/12/2023 à 15:57
Participation achat fournitures scolaires
(575Ko)
publié le 14/12/2023 à 15:57
Tarifs location de salles
(1445Ko)
publié le 14/12/2023 à 15:58
Tarifs terrasses
(682Ko)
publié le 14/12/2023 à 15:58
Tarif jetons camping car
(561Ko)
publié le 14/12/2023 à 15:59
Droit de place pour marché
(638Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:02
Tarifs tractopelle
(536Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:03
Achat vetements de travail employés
(584Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:03
Tarifs horaire employés communaux pour trvaux à la demande
(531Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:04
Tarifs camping 2024
(894Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:05
Tarifs chalets du camping 2024
(1061Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:09
Tarif terrasse couverte Bar tabac presse
(559Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:10
Indemnités d'astreintes pour événements climatiques
(625Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:11
Prime de pouvoir d'achat exceptionelle
(2526Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:12
Adressage
(633Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:12
Subvention festival de la chaise-Dieu
(564Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:13
Subventions aux associations
(1038Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:14
Ouverture crédits investissements budget 2024
(591Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:14
Ouverture crédits investissements budget ALSH 2024
(605Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:16
Fongibilité des crédits budget 2024
(678Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:16
Demande de subvention rénovation du stade multisports
(1097Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:17
Reprise amortissements carte communale
(669Ko)
publié le 14/12/2023 à 16:17
CONSEIL DU 05 02 2024
Rénovation du stade multisports
(1080Ko)
publié le 06/02/2024 à 17:20
Contrat d'objectifs et de moyens bibliothèque et convention de partenariat altithéque
(1201Ko)
publié le 06/02/2024 à 17:21
Restitution de la compétence coordination des animations entre bibliothèques
(1465Ko)
publié le 06/02/2024 à 17:21
Transfert de la compétence maintenance et entretien de l'éclairage public
(1244Ko)
publié le 06/02/2024 à 17:22
Choix de l'entreprise marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'école
(1704Ko)
publié le 06/02/2024 à 17:23
Autorisation de signature pour l'achat du terrain AK 221
(653Ko)
publié le 06/02/2024 à 17:24
Vente du terrain à M SAEZ
(1072Ko)
publié le 06/02/2024 à 17:24
CONSEIL DU 29 02 2024
Choix du projet Village d'Avenir
(658Ko)
publié le 06/03/2024 à 15:34
Assurance statutaire convention avec le CDG 2025 2029
(1197Ko)
publié le 06/03/2024 à 15:36
Organisation du vote des co-lotis pour modification du réglement du lotissement
(978Ko)
publié le 06/03/2024 à 15:36
Cession de terrain à la communauté d'agglomération pour la nouvelle decheterrie
(712Ko)
publié le 06/03/2024 à 15:37
Approbation du Compte financier unique 2023 Budget principal
(1325Ko)
publié le 06/03/2024 à 15:38
Approbation du Compte financier unique 2023 Budget annexe ALSH
(1303Ko)
publié le 06/03/2024 à 15:38
CONSEIL DU 11 04 2024
Création de poste dans le cadre du didpositif parcours emploi compétence
(1469Ko)
publié le 19/04/2024 à 11:12
Adhésion au groupement de commande porté par le syndicat d'énergie pour l'achat d'énergie
(1585Ko)
publié le 19/04/2024 à 11:13
Vote des taux d'imposition
(525Ko)
publié le 19/04/2024 à 11:14
Vote des budgets au chapitre
(476Ko)
publié le 19/04/2024 à 11:15
Approbation compte de gestion Caisse des écoles
(1078Ko)
publié le 19/04/2024 à 11:15
Approbation compte administratif caisse des écoles
(1084Ko)
publié le 19/04/2024 à 11:16
Affectation du résultat ALSH
(1014Ko)
publié le 19/04/2024 à 11:16
Budget 2024 ALSH
(559Ko)
publié le 19/04/2024 à 11:17
Affectation du résultat Budget principal
(1023Ko)
publié le 19/04/2024 à 11:17
Budget principal commune 2024
(539Ko)
publié le 19/04/2024 à 11:17
CONSEIL DU 03 05 2024
Désignation du 1er adjoint
(1204Ko)
publié le 07/05/2024 à 15:42
Représentant à la communauté d'agglomération
(552Ko)
publié le 07/05/2024 à 15:42
Représentants à la commission du site patrimonial remarquable
(642Ko)
publié le 07/05/2024 à 15:44
Représentants à la commission intercommunale d'aménagement foncier
(637Ko)
publié le 07/05/2024 à 15:46
Représentant suppléant au Syndicat Mixte projet Chaise-Dieu
(731Ko)
publié le 07/05/2024 à 15:57
Représentants de la commune au syndicat intercommunal d'énergies
(638Ko)
publié le 07/05/2024 à 15:58
Commission appel d'offre
(635Ko)
publié le 07/05/2024 à 15:59
Commission finances
(641Ko)
publié le 07/05/2024 à 16:00
Représentant à la direction de l'eau et de l'assainissement
(562Ko)
publié le 07/05/2024 à 16:01
Tarifs contrats d'engagements éducatifs
(1310Ko)
publié le 07/05/2024 à 16:02
Tarifs repas ALSH
(605Ko)
publié le 07/05/2024 à 16:03
Tarifs Journée et demi journées ALSH
(1050Ko)
publié le 07/05/2024 à 16:04
Adhésion association des élus de montagne
(1155Ko)
publié le 07/05/2024 à 16:05
Subvention IME pour séjour jeunes aux jeux parlympiques
(579Ko)
publié le 07/05/2024 à 16:07
Changement adresse IME
(591Ko)
publié le 07/05/2024 à 16:07
CONSEIL DU 22 07 2024
Représentant suppléant de la commune à la commission intercommunale d'aménagement foncier
(699Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:27
Création Caisse des écoles
(2470Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:28
Adhésion au label ville et village d'accueil des véhicules d'époque
(700Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:29
Approbation du PV de mise à disposition de la gestion des eaux pluviales
(1151Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:29
Approbation convention de délégation pour la gestion des eaux pluviales
(1175Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:30
Subventions aux associations
(1102Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:31
Subvention au Festival de la Chaise-Dieu
(549Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:32
Subvention amendes de police
(1000Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:35
Convention de servitude de passage pour le réseau de chaleur des Chapus
(795Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:32
Installation de réseau de chaleur bois lancement d'un appel à manifestation d'intérêt
(1333Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:34
Maison Saint Robert annulation délibération du 03 Mai
(618Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:36
Maison Saint Robert annulation délibération du 11 Avril
(622Ko)
publié le 24/07/2024 à 11:37
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