La Chaise-Dieu

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4, Rue Saint Esprit - 43160 LA CHAISE-DIEU | 04 71 00 01 57

Ensoleillé

La Chaise-Dieu, Mardi 28 Mars 2023, 9 °C , Ensoleillé

BIENVENUE A LA CHAISE DIEU

Site en construction

DÉLIBÉRATIONS

Délibérations de la commune de la Chaise-Dieu

CONSEIL DU 03 02 2022

Désignation délégué commission de controle liste éléctorale (251Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention adhésion missions assistance prologiciels et dématérialisation procédures (445Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Panneau lumineux choix modéle et emplacement (430Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Indemnité régisseur suppléant service unifié (439Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs des veillées service unifié (240Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réglement du cimetiére (240Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Reprise de concessions en état d'abandon (675Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet de tarification sociale des cantines (317Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 18 03 2022

Approbation du compte de gestion 2021 Caisse des écoles (426Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Caisse des écoles (457Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion 2021 Budget principal (436Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Budget principal (490Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote des différents taux d'imposition (226Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vente de biens sectionnaux à Arfeuilles (307Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Proposition travaux ONF pour la forêt sectionnale de Baffour (257Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Proposition travaux ONF pour la forêt sectionnale d'Arfeuilles (264Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Contrat de vente de la coupe de bois de la parcelle AI 236 (306Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Achat d'un tracteur tondeuse (310Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Achat lave vaiselle salle de restaurant de la Tour (262Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Changement de 36 lamapdaires éclairage public (310Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Avenant carte communale (399Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Travaux en régie batiment ADMR (432Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réfection d'un mur Rue Saint Martin (273Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Poste de secours pour le plan d'eau (309Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Levée d'une clause particuliére concernant le terrain cadastré (332Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention comité de jumelage (243Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention ensemble c'est tout (220Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention UNSS déplacement championnat de France (230Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 11 04 2022

Approbation du compte de gestion 2021 Centre de loisirs (400Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Centre de loisirs (462Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote du Budget 2022 par Chapitres (209Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat Caisse des écoles (424Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget 2022 Caisse des écoles (229Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Contrats d'engagements éducatifs (549Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Révision réglementation des boisements (316Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 22 04 2022

Affectation du résultat Centre de loisirs (476Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat Budget principal commune (478Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget principal commune 2022 (253Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 25 05 2022

Budget ALSH (262Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Validation montant des attributions de compensation eaux pluviales 2022 (297Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention amendes de police (429Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Temps de travail et organisation (1401Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Adhésion agence ingénierie des territoires (689Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Indemnités pour fonctions itinérantes (618Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Publicité des actes de la collectivité (335Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Transfert subvention rue des fossés/rue de l'aumône (283Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention versement fond de concours pour gestion travaux eaux pluviales Avenue de la Gare (300Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention collége déplacement Clermont-Ferrand (250Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 20 07 2022

Contrat apprentissage (578Ko) publié le 22/07/2022 à 14:37
Passage à la nomenclature comptable M57 (432Ko) publié le 22/07/2022 à 14:38
Intégration de l'indemnité de régie au régime indemnitaire (642Ko) publié le 22/07/2022 à 14:39
Convention de partenariat avec un écran des étoiles (272Ko) publié le 22/07/2022 à 14:39
Tarifs camps de 3 nuits ALSH (295Ko) publié le 22/07/2022 à 14:40
Travaux escaliers entre Avenue de la Gare et rue des fossés (249Ko) publié le 22/07/2022 à 14:41
Subvention au Parc Livradois Forez (317Ko) publié le 22/07/2022 à 14:41
Décisison modificative au Budget numéro 1/2022 (349Ko) publié le 22/07/2022 à 14:42
Coupe de bois Arfeuilles (297Ko) publié le 22/07/2022 à 14:42

CONSEIL DU 14 09 2022

Adhésion communes forestiéres de Haute-Loire (282Ko) publié le 16/09/2022 à 10:38
Décision modificative 1 (358Ko) publié le 16/09/2022 à 10:39
Remboursement frais avancés (268Ko) publié le 16/09/2022 à 10:40
Adoption nouveaux statuts agence ingénierie des territoires (556Ko) publié le 16/09/2022 à 10:45
Travaux éclairage public (463Ko) publié le 16/09/2022 à 10:46
Désignation conseiller municipal correspondant incendie et secours (441Ko) publié le 16/09/2022 à 10:47
Chauffage Bar du plan d'eau (316Ko) publié le 16/09/2022 à 10:48
Vente biens de sectionaux Arfeuilles (508Ko) publié le 16/09/2022 à 10:50
Convention de dématérialisation des marchés publics (446Ko) publié le 16/09/2022 à 10:51
Installation d'une rampe Rue Henri-Pourrat (305Ko) publié le 16/09/2022 à 10:53
Module complémentaire site internet (272Ko) publié le 16/09/2022 à 10:54

CONSEIL DU 22 09 2022

D_69_2022 Attribution marché public (366Ko) publié le 12/10/2022 à 16:43

CONSEIL DU 18 10 2022

Approbation rapport de la CLECT (291Ko) publié le 21/10/2022 à 11:15
Approbation rapport activité communauté d'agglomération (248Ko) publié le 21/10/2022 à 11:16
Convention temps globaux CAF ALSH (540Ko) publié le 21/10/2022 à 11:17
Passage à la nomenclature comptable M57 ALSH Caisse des écoles (458Ko) publié le 21/10/2022 à 11:17
Fongibilité des crédit budget 2023 (307Ko) publié le 21/10/2022 à 11:18
Subvention exceptionelle ainés ruraux (266Ko) publié le 21/10/2022 à 11:18
Subvention exceptionelle séjour au ski (268Ko) publié le 21/10/2022 à 11:19
Création commission signalétique (263Ko) publié le 21/10/2022 à 11:19

CONSEIL DU 25 11 2022

Vente biens de section au profit des habitants d'Arfeuilles (2089Ko) publié le 07/12/2022 à 15:25
Vente de terrains viabilisés et fixation du prix de vente terrains viabilisés (668Ko) publié le 07/12/2022 à 15:26
Création commission étude de la situation camping, village de vacances, bar du plan d'eau (316Ko) publié le 07/12/2022 à 15:27
Emplacement de la mairie sur le site (291Ko) publié le 07/12/2022 à 15:28
Demande de subvention DETR 2023 (373Ko) publié le 07/12/2022 à 15:29
Changement de lampadaires éclairage public en 1 an au lieu de 3 ans (271Ko) publié le 07/12/2022 à 15:30
Travaux batiment 25 Rue Saint Martin (312Ko) publié le 07/12/2022 à 15:44
Demande de subvention des associations 2022 (298Ko) publié le 07/12/2022 à 15:45
Participation achat fournitures scolaires écoles 2023 (246Ko) publié le 07/12/2022 à 15:46
Participation ADMR aux frais des locaux 2023 (251Ko) publié le 07/12/2022 à 15:49
Tarifs location petite salle et grande salle des fêtes 2023 (532Ko) publié le 07/12/2022 à 15:50
Tarif location de la salle d'animation 2023 (313Ko) publié le 07/12/2022 à 15:51
Tarifs salle de restaurant 2023 (329Ko) publié le 07/12/2022 à 15:52
Tarifs vente de concession et cases au cimetiére (295Ko) publié le 07/12/2022 à 15:54
Tarif terrasse couverte la Traille 2023 (229Ko) publié le 07/12/2022 à 15:55
Tarifs location terrain les Prades (235Ko) publié le 07/12/2022 à 15:56
Tarifs terrases 2023 (284Ko) publié le 07/12/2022 à 15:56
Tarifs droits de place marché 2023 (252Ko) publié le 07/12/2022 à 15:57
Tarifs jetons borne camping car (227Ko) publié le 07/12/2022 à 15:58
Tarifs tractopelle ou camion 2023 (223Ko) publié le 07/12/2022 à 15:58
Tarifs employés communaux pour travaux à la demande d'un tiers (238Ko) publié le 20/01/2023 à 11:19
Achat vêtements de travail employés (254Ko) publié le 07/12/2022 à 15:59
Tarifs camping 2023 (368Ko) publié le 07/12/2022 à 16:00
Tarifs mini chalets 2023 (176Ko) publié le 07/12/2022 à 16:05
Convention locaux accueil de loisirs (262Ko) publié le 07/12/2022 à 16:06
Renouvellement bail appartement salle des fêtes (294Ko) publié le 07/12/2022 à 16:07
Ville d'arrivée Critérium du dauphiné (303Ko) publié le 07/12/2022 à 16:08
Chauffage Bar du plan d'eau (253Ko) publié le 07/12/2022 à 16:08
Subvention festival de la Chaise-Dieu (237Ko) publié le 07/12/2022 à 16:09
Indemnité d'astreintes pour événement climatiques (470Ko) publié le 07/12/2022 à 16:10
Subvention comité de jumelage (254Ko) publié le 20/01/2023 à 11:20

CONSEIL DU 19 01 2023

Ouverture crédits investissement 2023 Budeget principal (257Ko) publié le 24/01/2023 à 14:12
Adoption de la charte de gouvernance de la Communauté d'agglomération (308Ko) publié le 24/01/2023 à 14:14
Ouverture crédits investissement 2023 Budget ALSH (255Ko) publié le 24/01/2023 à 14:12
Mobilier bibliothéque (269Ko) publié le 24/01/2023 à 14:14
Subvention comité des fêtes (248Ko) publié le 24/01/2023 à 14:15

CONSEIL DU 10 03 2023

Approbation compte de gestion budget ALSH (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:09
Approbation compte de gestion budget principal (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:08
Approbation compte de gestion budget caisse des écoles (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:10
Dissolution caisse des écoles (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:10
Durée des amortissements (165Ko) publié le 15/03/2023 à 14:11
Tarifs des repas ALSH (152Ko) publié le 15/03/2023 à 14:11
Tarifs location salles casadéennes (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:12
Achat d'un véhicule (168Ko) publié le 15/03/2023 à 14:12
Devis fenetre batiment ADMR (164Ko) publié le 15/03/2023 à 14:14
Proposition achat de terrain (154Ko) publié le 15/03/2023 à 14:14
Choix emplacement panneau libre expression (157Ko) publié le 15/03/2023 à 14:15
Bar du plan d'eau (149Ko) publié le 15/03/2023 à 14:15
Frais de scolarité reversés dans le cadre du RPI (193Ko) publié le 15/03/2023 à 14:16
Déménagement école (150Ko) publié le 15/03/2023 à 14:16

4 Rue Saint Esprit
43160 LA CHAISE-DIEU
04 71 00 01 57

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HORAIRES DE LA MAIRIE

Lundi 9H 12H / 13H30 17H30
Mardi fermeture
Mercredi 9H 12H / 13H30 17H30
Jeudi 9 H 12H / 13H30 17H30
Vendredi 9H 12 H / 13H30 16H30

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